Conseil municipal d'Epinay-sous-Sénart du 15 décembre
Encore un Conseil municipal à Epinay ! C'est un rythme effréné qu'impose Mme Scelle-Maury depuis la rentrée de septembre. Un Conseil par mois, c'est à croire qu'elle a beaucoup de projet pour Epinay !
Ce Conseil municipal se tiendra ce soir, à 20h30, salle François Roy. Pas moins de 14 délibérations sont prévues à l'ordre du jour dont certaines revêtent une grande importance.
Parmi celles-ci, le Conseil doit se prononcer sur la signature d'une convention avec la société HLM Logicil et une convention tripartite PLS entre l'Etat, la Ville et Logicil. Cette société s'est portée acquéreur de 439 logements, propriété de la société Icade. Ces logements seront conventionnés en Prêt Locatif Social, agrément accordé par l'Etat. Logicil sollicite une garantie d'emprunt de la ville pour le rachat d'une partie du patrimoine d'Icade.
Concernant le PRU, la signature d'un avenant est proposé, portant sur le programme de reconstitution de l'offre en logements social de 44 logements à Quincy-sous-Sénart. Ensuite, un plan guide sur les nouvelles orientations du quartier des Cinéastes et la réouverture de la concertation seront abordés...
Nous devrons à nouveau voter sur le Budget supplémentaire de la commune suite à une erreur du logiciel de comptabilité dans le BP 2008 mais mal régularisé dans la première version du BS. Il a bon dos le logiciel ! Une petite erreur de 118 670 euros !
Une autorisation d'engagement des dépenses d'investissement dans l'attente du budget primitif 2009 notamment sur les travaux de l'avenue Victor Hugo, la signature d'un bail emphytéotique avec la société Eau et Force pour une mise à disposition de la Ville à titre gracieux d'un terrain situé sur les rives de l'Yerres, d'une superficie de 6 713 m2 et à proximité du quartier des Cinéastes concerné par le PRU. La municipalité souhaiterait créer un aménagement paysager permettant la mise en valeur des bords de l'Yerres.
Enfin, une convention de participation financière entre le SIARV et la Ville suite à la réhabilitation des réseaux d'assainissement pour la construction de la maison de la petite enfance sera également à l'ordre du jour.